Mentions légales
1. Informations légales
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Éditeur du site
Maison H Architecture
24 rue d’Armaillé
75017 Paris – France
Tél. : +33 7 86 16 09 21
E-mail : contact@maisonh-architecture.fr
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
Numéro SIRET : [à compléter]
Numéro TVA intracommunautaire : [à compléter]
Code APE : [à compléter]
Directrice de la publication : Houda Aouni
Responsable de la rédaction : Houda Aouni
Architecte inscrite à l’Ordre
Houda Aouni est inscrite au Tableau de l’Ordre des Architectes – Région Île-de-France.
Numéro d’inscription à l’Ordre des Architectes : [à compléter]
Site de l’Ordre des Architectes : https://www.architectes.org
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2. Hébergement du site
Le site www.maisonharchitecture.fr est hébergé par :
IONOS by 1&1
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines – France
Site web : www.ionos.fr
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, illustrations, logos, plans, graphismes, structure…) est la propriété exclusive de Maison H Architecture, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu, sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Maison H Architecture, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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4. Responsabilité
Maison H Architecture s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle se réserve le droit de les modifier à tout moment et ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.
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5. Données personnelles – RGPD
Maison H Architecture s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.
Finalités de la collecte
Les données collectées via les formulaires de contact ont pour finalité :
la gestion et le suivi des demandes,
la communication avec les clients et prospects,
l’envoi d’informations liées aux activités de l’agence.
Responsable du traitement
Maison H Architecture
24 rue d’Armaillé
75017 Paris – France
Contact RGPD
📧 E-mail : contact@maisonh-architecture.fr
📮 Adresse postale : Maison H Architecture – 24 rue d’Armaillé – 75017 Paris
Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via www.cnil.fr.
Durée de conservation
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7. Sécurité
Maison H Architecture met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation d’Internet ou d’une intrusion extérieure.
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.
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9. Crédits
Conception & réalisation du site : Maison H Architecture
Photographies & visuels : Maison H Architecture et leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation.
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